Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANE
DECIZE CERAMIQUES Société anonyme

Numéro de dépôt :
1627201
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2000

Présentation de la marque ARCANE

Déposée le 14 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) DECIZE CERAMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECIZE CERAMIQUES domicilié(e) 58300 DECIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque ARCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANE est expirée depuis le 14 mai 2000.

DECIZE CERAMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ALTO , CERAMIC INDUSTRIES , TENOR


DECIZE CERAMIQUES Société anonyme - 58300 DECIZE - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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